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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG
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LE JARDIN DE DAGOBERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DE DAGOBERT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4313307
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
LE JARDIN DE DAGOBERT de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG

Présentation de la marque LE JARDIN DE DAGOBERT

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DE DAGOBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG domicilié(e) Route de Scharrachbergheim - 67310 - TRAENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 871 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE JARDIN DE DAGOBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE DAGOBERT arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG a également déposé les autres marques suivantes : TREBOGAD , CAVE DU ROI DAGOBERT , LES VINS DU ROI DAGOBERT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG, Société Coopérative Agricole - Route de Scharrachbergheim - 67310 - TRAENHEIM - France - SIREN 778871996


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer et, plus généralement, vins et boissons alcoolisées (à l'exception des bières).