Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUTEL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94511557
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2024

Présentation de la marque SAUTEL

Déposée le 11 mars 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX domicilié(e) 890 route de Caromb - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque SAUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUTEL est expirée depuis le 11 mars 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TONNELIER , MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE , Domaine Grange du Piol , DOMAINE MAS DES TOURTERELLES , SEIGNEUR DU CARRI , un été dans le sud CANTEPERDRIX , VERSANT SUD , Domaine La GARDETTE , VENTOUX SUD , ESPRIT DE ROSE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 890 route de Caromb - 84380 - MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250397 - Publication au BOPI 2003-10-03

Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445990 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549637 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

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