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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX
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MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93453921
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2023

Présentation de la marque MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX domicilié(e) Route de Caromb - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE est expirée depuis le 29 janvier 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TONNELIER , Domaine Grange du Piol , DOMAINE MAS DES TOURTERELLES , SEIGNEUR DU CARRI , un été dans le sud CANTEPERDRIX , VERSANT SUD , Domaine La GARDETTE , VENTOUX SUD , ESPRIT DE ROSE , DOMAINE NOTRE DAME DE LA BRUNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, Société Coopérative Agricole - Route de Caromb - 84380 - MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2002 n°2225438 - Publication au BOPI 2002-07-29

Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445990 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517143 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Vins d'appellation d'origine Côtes du Ventoux contrôlée