Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'ARGONTEAU
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4066939
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
DOMAINE L\'ARGONTEAU de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX

Présentation de la marque DOMAINE L'ARGONTEAU

Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE L'ARGONTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX domicilié(e) 890 route de Caromb - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. JEAN-PAUL PASOTTI domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque DOMAINE L'ARGONTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ARGONTEAU est expirée depuis le 7 février 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TONNELIER , MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE , Domaine Grange du Piol , DOMAINE MAS DES TOURTERELLES , SEIGNEUR DU CARRI , un été dans le sud CANTEPERDRIX , VERSANT SUD , Domaine La GARDETTE , VENTOUX SUD , ESPRIT DE ROSE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 890 route de Caromb - 84380 - MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. JEAN-PAUL PASOTTI - 232 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Vins d'appellation Côtes du Ventoux contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation de même nom.