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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société coopérative agricole “ Cave vinicole de Turckheim – Les propriétaires récoltants de Turckheim et Environs – Les caves du Roesselstein à Turckheim Haut-Rhin – Cave des vignerons à Turckheim – Cave de Turckheim – Roesslin – Woelfelin 
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ROESSLIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROESSLIN
Société coopérative agricole “ Cave vinicole de Turckheim – Les propriétaires récoltants de Turckheim et Environs – Les caves du Roesselstein à Turckheim Haut-Rhin – Cave des vignerons à Turckheim – Cave de Turckheim – Roesslin – Woelfelin ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
97686536
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2027

Présentation de la marque ROESSLIN

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société coopérative agricole “ Cave vinicole de Turckheim – Les propriétaires récoltants de Turckheim et Environs – Les caves du Roesselstein à Turckheim Haut-Rhin – Cave des vignerons à Turckheim – Cave de Turckheim – Roesslin – Woelfelin  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROESSLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société coopérative agricole “ Cave vinicole de Turckheim – Les propriétaires récoltants de Turckheim et Environs – Les caves du Roesselstein à Turckheim Haut-Rhin – Cave des vignerons à Turckheim – Cave de Turckheim – Roesslin – Woelfelin  domicilié(e) 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 981 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ROESSLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROESSLIN arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.


Société coopérative agricole “ Cave vinicole de Turckheim – Les propriétaires récoltants de Turckheim et Environs – Les caves du Roesselstein à Turckheim Haut-Rhin – Cave des vignerons à Turckheim – Cave de Turckheim – Roesslin – Woelfelin ”, Société coopérative agricole - 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France - SIREN 778981613


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361753 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477653 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655145 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-19

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