Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERMES DE BEVICOR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE BETAIL VIANDE CORREZE (BEVICOR) Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3370807
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
LES FERMES DE BEVICOR de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE BETAIL VIANDE CORREZE (BEVICOR

Présentation de la marque LES FERMES DE BEVICOR

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE BETAIL VIANDE CORREZE (BEVICOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FERMES DE BEVICOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE BETAIL VIANDE CORREZE (BEVICOR domicilié(e) ZI du Teinchurier,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GAILLARD ET ASSOCIES AVOCATS domicilié(e) 5 RUE PAUL DEJEAN, BP 187,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France.

La marque LES FERMES DE BEVICOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMES DE BEVICOR est expirée depuis le 11 juillet 2015.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE BETAIL VIANDE CORREZE (BEVICOR) Société coopérative agricole - ZI du Teinchurier,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France - SIREN 301193488


SCP GAILLARD ET ASSOCIES AVOCATS - 5 RUE PAUL DEJEAN, BP 187,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Extraits de viande et conserves de viande issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.