VALORYS
Présentation de la marque VALORYS
Déposée le 31 août 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALORYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALORYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALORYS arrivera à expiration en date du 31 août 2026.
Société Coopérative Agricole AXEREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528661 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620612 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10