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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL
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SEMAGRA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMAGRA
Société Coopérative Agricole AXEREAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3397564
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025
SEMAGRA de Société Coopérative Agricole AXEREAL

Présentation de la marque SEMAGRA

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXEREAL, Service Juridique, M. Cédric CAQUOT domicilié(e) 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France.

La marque SEMAGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMAGRA arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

Société Coopérative Agricole AXEREAL a également déposé les autres marques suivantes : SULFO START , OLIGO STAR , Alliance Négoce , PHYTOMIEUX , SUFCAL , AXEM , EPIS-SEM , CHAMBORD , Axel de l'orge en bière , GESTE RECYCLAGE


Société Coopérative Agricole AXEREAL, Société Coopérative Agricole - 36 rue de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France - SIREN 503681801


AXEREAL, Service Juridique, M. Cédric CAQUOT - 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612163 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-07

Produits agricoles : semences certifiées des espèces suivantes : – céréales à paille (blé, orge, seigle, avoine, triticale…). – maîs. – colza. – tournesol. – protéagineux. – graines fourragères.