ORGAFUMUS
Présentation de la marque ORGAFUMUS
Déposée le 25 avril 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAFUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORGAFUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAFUMUS arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.
Société Coopérative Agricole AXEREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Inscription le 5 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523262 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660771 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-02