Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMBORD
Société Coopérative Agricole AXEREAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3510701
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2027
CHAMBORD de Société Coopérative Agricole AXEREAL

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXEREAL, Service Juridique domicilié(e) 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France.

La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBORD arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.

Société Coopérative Agricole AXEREAL a également déposé les autres marques suivantes : SULFO START , OLIGO STAR , Alliance Négoce , PHYTOMIEUX , SUFCAL , AXEM , EPIS-SEM , CHAMBORD , Axel de l'orge en bière , GESTE RECYCLAGE


Société Coopérative Agricole AXEREAL, Société Coopérative Agricole - 36 rue de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France - SIREN 503681801


AXEREAL, Service Juridique - 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528662 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Inscription le 2 novembre 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°657245 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651945 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660853 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-10-02

Légumes frais à l'exception de la fétuque, du chou, des pois et du maïs.