Déposée le 7 juillet 2015 par la société Société Coopérative Agricole AXEREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AX'VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est la société Société Coopérative Agricole AXEREAL domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45166 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXEREAL, Service juridique, Cédric CAQUOT domicilié(e) 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET Cedex - France.
La marque AX'VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole AXEREAL, SCA - 36 rue de la Manufacture - 45166 - OLIVET - France - SIREN 503681801
AXEREAL, Service juridique, Cédric CAQUOT - 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET Cedex - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.
Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes ; plants.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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