Marque enregistrée - Marque en vigueur

AX'VIGNE
Société Coopérative Agricole AXEREAL, SCA

Numéro de dépôt :
4195032
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2025
AX\'VIGNE de Société Coopérative Agricole AXEREAL

Présentation de la marque AX'VIGNE

Déposée le 7 juillet 2015 par la société Société Coopérative Agricole AXEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AX'VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole AXEREAL domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45166 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXEREAL, Service juridique, Cédric CAQUOT domicilié(e) 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET Cedex - France.

La marque AX'VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AX'VIGNE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.

Société Coopérative Agricole AXEREAL a également déposé les autres marques suivantes : SULFO START , OLIGO STAR , Alliance Négoce , PHYTOMIEUX , SUFCAL , AXEM , EPIS-SEM , CHAMBORD , Axel de l'orge en bière , GESTE RECYCLAGE


Société Coopérative Agricole AXEREAL, SCA - 36 rue de la Manufacture - 45166 - OLIVET - France - SIREN 503681801


AXEREAL, Service juridique, Cédric CAQUOT - 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET Cedex - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes ; plants.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.