Société Coopérative Agricole Axéréal, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
1534132
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029
Présentation de la marque BOVIFLOCON
Déposée le 2 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Axéréal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOVIFLOCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Axéréal domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45160 - Olivet - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA AXEREAL, SCA, M. Caquot Cédric domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45260 - Olivet - France.
La marque BOVIFLOCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole Axéréal, Société Coopérative Agricole - 36 rue de la Manufacture - 45160 - Olivet - France - SIREN 503681801
SCA AXEREAL, SCA, M. Caquot Cédric - 36 rue de la Manufacture - 45260 - Olivet - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145350 - Publication au BOPI 1999-05-26
Inscription le 9 juin 1999 - Changement de dénomination n°278892 - Publication au BOPI 1999-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403016 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528662 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2019 n°2734806 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27
Aliments pour les animaux. Transformation des produits agricoles d'autrui
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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