Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
/
VITEALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITEALYS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4001708
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
VITEALYS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque VITEALYS

Déposée le 29 avril 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITEALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VITEALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITEALYS est expirée depuis le 29 avril 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole - Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Raisins de cuve ni préparés, ni transformés ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;

Transformation des produits agricoles d'autrui, à savoir vinification, distillation et pressage de fruits ;

Services de viticulture, services de conseils en viticulture.