Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADICION LE BOEUF OCCITAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4320045
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
TRADICION LE BOEUF OCCITAN de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque TRADICION LE BOEUF OCCITAN

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADICION LE BOEUF OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes, 11451 Castelnaudary - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TRADICION LE BOEUF OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADICION LE BOEUF OCCITAN arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole - Loudes, 11451 Castelnaudary - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ; conserves alimentaires de viande ;

Animaux vivants.