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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
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TERRA Occitana
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA Occitana
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Numéro de dépôt :
4599842
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
TERRA Occitana de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque TERRA Occitana

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA Occitana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes - 11451 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque TERRA Occitana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA Occitana arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ROUTE DE CAMPAGNE PRODUITS A FAIBLE TENEUR EN KM , (Marque figurative) , LINOLEIS , EURAVERT AIDE LA NATURE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS - Loudes - 11451 - Castelnaudary - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 5 mars 2020 - Retrait partiel n°781912 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Inscription le 16 avril 2020 - Retrait partiel n°785338 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes secs, à savoir pois chiches, lentilles, pois, lupins, fèves et haricots secs ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et plats cuisinés à base de l'un ou plusieurs des produits précités, notamment à base de pois chiches, lentilles, pois, lupins, fèves ou haricots secs ; tous les produits précités étant à l’exception des chips de fruits et des chips de légumes ;

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;

Animaux vivants, fruits et légumes frais, crustacés vivants, agrumes ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, céréales en grains non travaillées.