Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE !
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4286152
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2026
LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE ! de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE !

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes, 11451 Castelnaudary - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE ! arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole - Loudes, 11451 Castelnaudary - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons ; plats cuisinés et préparés à base de viande ; salades principalement à base de viande.