Le Club des Volailles Fermières

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole

Présentation de la marque Le Club des Volailles Fermières

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Club des Volailles Fermières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes, 11451 CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Le Club des Volailles Fermières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club des Volailles Fermières arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS