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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
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Haricots Castelnaudary
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Haricots Castelnaudary
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3451040
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Haricots Castelnaudary de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque Haricots Castelnaudary

Déposée le 14 septembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Haricots Castelnaudary »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes, 11451 CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque Haricots Castelnaudary est expirée depuis le 14 septembre 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative Agricole - Loudes, 11451 CASTELNAUDARY - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626338 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24

Inscription le 17 janvier 2020 - Renonciation totale n°777723 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

– légumes conservés séchés et cuits.

– préparations et farines faites de céréales.

– produits agricoles ni, préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.