Marque renouvelée - Marque en vigueur

GOURMANDIN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1575191
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2030

Présentation de la marque GOURMANDIN

Déposée le 13 février 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMANDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, ..., M. ... ... domicilié(e) 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque GOURMANDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GOURMANDIN arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER, ..., M. ... ... - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160258 - Publication au BOPI 1999-12-24

Inscription le 6 mai 1997 - Concession de licence n°236690 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination n°324956 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2428014 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-15

Inscription le 17 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°523716 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732205 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Fourniture de repas;restaurants; restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.