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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
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EURAMED AIDE LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURAMED AIDE LA NATURE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3910367
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
EURAMED AIDE LA NATURE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque EURAMED AIDE LA NATURE

Déposée le 3 avril 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EURAMED AIDE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque EURAMED AIDE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 07 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURAMED AIDE LA NATURE est expirée depuis le 3 avril 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , Pro-Durable , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole - Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine : substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides, insecticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de location de matériels pour exploitations agricoles, horticoles ou arboricoles, élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; location de constructions transportables pour l'agriculture ; services de pépiniéristes ; informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricole et le matériel agricole ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; destruction de mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de multiplication de semences florales ; de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.