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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
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DE VOUS A NOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE VOUS A NOUS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Numéro de dépôt :
4503579
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
DE VOUS A NOUS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque DE VOUS A NOUS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE VOUS A NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) Loudes - 11451 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque DE VOUS A NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VOUS A NOUS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ROUTE DE CAMPAGNE PRODUITS A FAIBLE TENEUR EN KM , (Marque figurative) , LINOLEIS , EURAVERT AIDE LA NATURE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS - Loudes - 11451 - Castelnaudary - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques.