Marque expirée - Marque en non vigueur

AGNEAU MISTRAL
Société Coopérative Agricole A.R.C.O.S. (Alliance Régionale des Coopératives Ovines du Sud) Union de coopératives

Numéro de dépôt :
3497424
Date de dépôt :
25/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017
AGNEAU MISTRAL de Société Coopérative Agricole A.R.C.O.S. (Alliance Régionale des Coopératives Ovines du Sud) Union de coopératives

Présentation de la marque AGNEAU MISTRAL

Déposée le 25 avril 2007 par la société Société Coopérative Agricole A.R.C.O.S. (Alliance Régionale des Coopératives Ovines du Sud) Union de coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU MISTRAL »

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole A.R.C.O.S. (Alliance Régionale des Coopératives Ovines du Sud) Union de coopératives domicilié(e) Maison Régionale de l'Elevage, Avenue de la Libération,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 681 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste Coop Agricole A.R.C.O.S. domicilié(e) Maison Regionale de l'Elevage, Avenue de la Liberation,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU MISTRAL est expirée depuis le 25 avril 2017.


Société Coopérative Agricole A.R.C.O.S. (Alliance Régionale des Coopératives Ovines du Sud) Union de coopératives - Maison Régionale de l'Elevage, Avenue de la Libération,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 482681343


Ste Coop Agricole A.R.C.O.S. - Maison Regionale de l'Elevage, Avenue de la Liberation,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Viande d'agneau – extrait de viande d'agneau – conserves de viande d'agneau ou à base de viande d'agneau ;

Ovins ou agneaux vivants.