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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs
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CLEROTSTEIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEROTSTEIN
Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114, Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront

Numéro de dépôt :
3201352
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
24/12/2022
CLEROTSTEIN de Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs

Présentation de la marque CLEROTSTEIN

Déposée le 24 décembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CLEROTSTEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs domicilié(e) Route du vin - 67160 - CLEEBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CLEROTSTEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEROTSTEIN est expirée depuis le 24 décembre 2022.

Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES RUPP


Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114, Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront - Route du vin - 67160 - CLEEBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515968 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .