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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs
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SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN
“ Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114 ”, Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront

Numéro de dépôt :
3911696
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/04/2022
SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN de  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs

Présentation de la marque SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN

Déposée le 5 avril 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs domicilié(e) Route du Vin - 67160 - CLEEBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 740 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPHONIE EN « P » CLEROSTEIN est expirée depuis le 5 avril 2022.

 Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU PRINTEMPS


“ Société Coopérative Agricole a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs b) Cave Vinicole de Cléebourg c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114 ”, Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi no 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront - Route du Vin - 67160 - CLEEBOURG - France - SIREN 778740233


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Crémant d'Alsace ”.