Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHISTAN VIN DES SCHISTES ET DU SOLEIL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU"

Numéro de dépôt :
1745737
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque SCHISTAN VIN DES SCHISTES ET DU SOLEIL

Déposée le 16 décembre 1986 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SCHISTAN VIN DES SCHISTES ET DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU", domicilié(e) avenue des Vignerons, 34360 BERLOU - France.

La marque SCHISTAN VIN DES SCHISTES ET DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHISTAN VIN DES SCHISTES ET DU SOLEIL est expirée depuis le 16 décembre 1996.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" a également déposé les autres marques suivantes : DONARO , SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil , GRANDS VIGNEAUX APPELLATION CONTRÔLÉE LUSSAC ST EMILION , RISOUNET , RIEU BERLOU , CALISSO , JOSELET , BERLOUP COLLECTION , LA MAUSSE , BRAVADOU


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" - avenue des Vignerons, 34360 BERLOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Vins