LA MAUSSE
Présentation de la marque LA MAUSSE
Déposée le 5 juin 1991 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LA MAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA MAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAUSSE est expirée depuis le 5 juin 2001.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE DES VINS "LES COTEAUX DU RIEU BERLOU" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50