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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE
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JOSELET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOSELET
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
1302097
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque JOSELET

Déposée le 7 mars 1985 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, domicilié(e) rue Henri Vadon, 83600 FREJUS (dossier no 2044914) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2044914) - France.

La marque JOSELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOSELET est expirée depuis le 7 mars 2005.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : DONARO , SCHISTEIL Vin des Schistes et du Soleil , GRANDS VIGNEAUX APPELLATION CONTRÔLÉE LUSSAC ST EMILION , RISOUNET , RIEU BERLOU , CALISSO , BERLOUP COLLECTION , LA MAUSSE , BRAVADOU , GRANDS BARRAILS APPELLATION CONTRÔLÉE LUSSAC ST EMILION


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - rue Henri Vadon, 83600 FREJUS (dossier no 2044914) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2044914) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 1995 n°2044914 - Publication au BOPI 1995-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

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