Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIGNAN
Société coopérative agricole à capital variable dite: COOPERATIVE AGRICOLE DE FROISSY

Numéro de dépôt :
1131478
Date de dépôt :
18/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARIGNAN

Déposée le 18 avril 1980 par Société coopérative agricole à capital variable dite: COOPERATIVE AGRICOLE DE FROISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société coopérative agricole à capital variable dite: COOPERATIVE AGRICOLE DE FROISSY, domicilié(e) (Société de droit francais), Route de Noyers, Froissy, OIse, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque MARIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MARIGNAN est expirée depuis le 18 avril 1990.

Société coopérative agricole à capital variable dite: COOPERATIVE AGRICOLE DE FROISSY a également déposé les autres marques suivantes : Grains du Sud® , SYMPATOAST , LE PELARDON DES CEVENNES , ALSANIS


Société coopérative agricole à capital variable dite: COOPERATIVE AGRICOLE DE FROISSY - (Société de droit francais), Route de Noyers, Froissy, OIse, France, - France


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, notamment de céréales;plantes vivantes et fleurs natruelles.