Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PELARDON DES CEVENNES
Société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES

Numéro de dépôt :
93454409
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque LE PELARDON DES CEVENNES

Déposée le 9 février 1993 par Société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PELARDON DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est Société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES, domicilié(e) 48110 MOISSAC VALLEE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque LE PELARDON DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PELARDON DES CEVENNES est expirée depuis le 9 février 2003.

Société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes : Grains du Sud® , SYMPATOAST , MARIGNAN , ALSANIS


Société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES - 48110 MOISSAC VALLEE FRANCAISE - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

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