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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A 1
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GROUP'A1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUP'A1
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A 1, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1571464
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2010

Présentation de la marque GROUP'A1

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUP'A1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A 1 domicilié(e) 64 rue Carnot, 62000 ARRAS (dossier no 2161659) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 110 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2161659) - France.

La marque GROUP'A1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUP'A1 est expirée depuis le 23 janvier 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A 1 a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE A1


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A 1, société coopérative agricole - 64 rue Carnot, 62000 ARRAS (dossier no 2161659) - France - SIREN 385110234


CABINET WAGRET - (dossier no 2161659) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161659 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 15 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290179 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155323 - Publication au BOPI 1993-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.