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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE
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110 BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

110 BOURGOGNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1617897
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030

Présentation de la marque 110 BOURGOGNE

Déposée le 28 septembre 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 110 BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE, Coopérative agricole domicilié(e) 49 Route d'Auxerre, 89470 MONETEAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A, société anonyme, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque 110 BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 110 BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE, Coopérative agricole - 49 Route d'Auxerre, 89470 MONETEAU - France


SODEMA CONSEILS S.A, société anonyme, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61659 - Publication au BOPI 1992-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2180986 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 3 août 2010 n°2448009 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-03

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752336 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;

Viande, poisson, volailles (à l'exclusion de celles abattues du genre gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever,sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.