Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEIJOA LE FRUIT DE LA FORME
SOCIETE COOPERATIVE ADOUR FRUITS

Numéro de dépôt :
1726928
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2001

Présentation de la marque FEIJOA LE FRUIT DE LA FORME

Déposée le 22 janvier 1991 par SOCIETE COOPERATIVE ADOUR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEIJOA LE FRUIT DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE ADOUR FRUITS , domicilié(e) (coopérative agricole), Mairie de Port de Lanne, 40300 Peyrehorade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOUSIGON - France.

La marque FEIJOA LE FRUIT DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEIJOA LE FRUIT DE LA FORME est expirée depuis le 22 janvier 2001.


SOCIETE COOPERATIVE ADOUR FRUITS - (coopérative agricole), Mairie de Port de Lanne, 40300 Peyrehorade - France


Jean-Claude BOUSIGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Fruits frais, gelées, confitures, fruits au sirop, fruits en conserve, boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.