CREDIT PASSE PARTOUT
Présentation de la marque CREDIT PASSE PARTOUT
Déposée le 4 décembre 1986 par Société Coopérative à capital variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CREDIT PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREDIT PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410403.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREDIT PASSE PARTOUT est expirée depuis le 4 décembre 1996.
Société Coopérative à capital variable: BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45