Déposée le 28 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COOKED BY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « cooked by BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COOKED BY domicilié(e) 6 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats Carole Soudri, Mme Soudri Carole domicilié(e) 95 Rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France.
La marque cooked by BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244344.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société COOKED BY, S.A.S - 6 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Cabinet d'Avocats Carole Soudri, Mme Soudri Carole - 95 Rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694019 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et produits diététiques non à usage médical à savoir, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille et/ou de légumes ; conserves de viande ou de poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; graines comestibles ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers, fromages ; soupes, potages ; purées ; herbes aromatiques ; plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents, viande, volailles, crudités, fromages ; salades de légumes cuisinés, salades de crudités ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et produits diététiques non à usage médical à savoir, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz, frais en conserve ou réfrigérés ; café ; thé ; riz ; farine, pain ; pâtisseries ; confiserie ; crèmes glacées ; épices ; aromates ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; tartes, tourtes ; plats, préparations à base de céréales ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de conseil dans le domaine de la santé et de l'alimentation à savoir conseils et consultation en nutrition et en diététique. Mise à disposition d'informations notamment par le biais de blogs ou de forums en matière de services de recommandations en diététique, nutrition et réglementation dans le domaine de la santé alimentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "cooked by BIO"
