Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE PARKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE PARKER domicilié(e) 51, rue Pierre, 92111 CLICHY (dossier no 2106920) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2106920) - France.
La marque STABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CONTINENTALE PARKER (société anonyme) - 51, rue Pierre, 92111 CLICHY (dossier no 2106920) - France - SIREN 542044417
NOVAMARK - (dossier no 2106920) - France
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339006 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339007 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Renouvellement sans limitation le 4 février 1998 n°2106920 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324274 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314023 - Publication au BOPI 2000-12-22
Inscription le 31 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252385 - Publication au BOPI 1998-03-31
Inscription le 28 décembre 2000 - Gage constitué n°313966 - Publication au BOPI 2000-12-28
Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination n°314021 - Publication au BOPI 2000-12-22
Inscription le 22 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314022 - Publication au BOPI 2000-12-22
Inscription le 16 mars 1998 - Recours en restauration n°251404 - Publication au BOPI 1998-03-16
Produits pour l'étamage électrolytique. Appreils pour l'étamage électrolytique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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