Déposée le 2 novembre 1982 par SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE - SOCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROBOSOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE - SOCAR, domicilié(e) 5, avenue du Général de Gaulle, 94160 SAINT-MANDE (dossier no 2010615) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2010615) - France.
La marque ROBOSOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE - SOCAR - 5, avenue du Général de Gaulle, 94160 SAINT-MANDE (dossier no 2010615) - France
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2010615) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1992 n°2010615 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190609 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 10 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159360 - Publication au BOPI 1993-06-10
Inscription le 20 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150687 - Publication au BOPI 1992-10-20
Inscription - Changement d'adresse n°15829 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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