Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS MOKA
SOCIETE CONTINENTALE DES OUATES ET PANSEMENTS MULSANT

Numéro de dépôt :
1129484
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASS MOKA

Déposée le 31 mars 1980 par SOCIETE CONTINENTALE DES OUATES ET PANSEMENTS MULSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASS MOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CONTINENTALE DES OUATES ET PANSEMENTS MULSANT, domicilié(e) société anonyme 154, rue de la Quarantaine, 69652 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PASS MOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASS MOKA est expirée depuis le 31 mars 1990.

SOCIETE CONTINENTALE DES OUATES ET PANSEMENTS MULSANT a également déposé les autres marques suivantes : ANTISEPTIQUES LAROCHETTE , HYGIA , CROISIL , NOVALUSTRE , GAZE FIX , DIGIPANS , PETIT LOIR , HYGIA , CELOCOTON , SERVA


SOCIETE CONTINENTALE DES OUATES ET PANSEMENTS MULSANT - société anonyme 154, rue de la Quarantaine, 69652 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Des filtres, notamment en coton, pour liquides divers et notamment pour la préparation du café.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.