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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CONTE
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K
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K
Société CONTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95581682
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque K

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société CONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CONTE domicilié(e) 6 Rue Gerhard Hansen, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 520 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Isabelle MARCOUX c/o SOCIETE BIC - France.

La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K est expirée depuis le 20 juillet 2005.

Société CONTE a également déposé les autres marques suivantes : K EXTRA LARGE , L'INFALSIFIABLE


Société CONTE (Société Anonyme) - 6 Rue Gerhard Hansen, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France - SIREN 615520236


Melle Isabelle MARCOUX c/o SOCIETE BIC - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325496 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Papier; carton et produits en ces matières, à savoir: écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés