Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CONSULT VOYAGES
/
ORCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
Société CONSULT VOYAGES - SARL

Numéro de dépôt :
94545378
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CONSULT VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CONSULT VOYAGES domicilié(e) 2, rue Lhomond, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine RAMBAUD Avocat - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 17 novembre 2004.

Société CONSULT VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION PRIVILEGE


Société CONSULT VOYAGES - SARL - 2, rue Lhomond, 75005 PARIS - France


Maître Catherine RAMBAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Organisation de voyages