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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONSTRUCTIONS MECA-METALIQUES CHALONNAISES
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FILTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTER
SOCIETE CONSTRUCTIONS MECA-METALIQUES CHALONNAISES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1588315
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/11/1999
FILTER de SOCIETE CONSTRUCTIONS MECA-METALIQUES CHALONNAISES

Présentation de la marque FILTER

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONSTRUCTIONS MECA-METALIQUES CHALONNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONSTRUCTIONS MECA-METALIQUES CHALONNAISES domicilié(e) LA GARE, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France.

La marque FILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILTER est expirée depuis le 17 novembre 1999.


SOCIETE CONSTRUCTIONS MECA-METALIQUES CHALONNAISES (S.A.) - LA GARE, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Filtres destinés à la clarification des moûts de raisin et (ou) des vins et jus de fruits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.