Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NTA - NOUVELLES TELEVISÉES AFRICAINES
Société CONS'TEL IROISE

Numéro de dépôt :
3032987
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2010

Présentation de la marque NTA - NOUVELLES TELEVISÉES AFRICAINES

Déposée le 7 juin 2000 par Société CONS'TEL IROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NTA - NOUVELLES TELEVISÉES AFRICAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est Société CONS'TEL IROISE, domicilié(e) KORZ, 29242 OUESSANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVÉ COQUERELLE Société CONS'TEL IROISE - France.

La marque NTA - NOUVELLES TELEVISÉES AFRICAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NTA - NOUVELLES TELEVISÉES AFRICAINES est expirée depuis le 7 juin 2010.


Société CONS'TEL IROISE - KORZ, 29242 OUESSANT - France


HERVÉ COQUERELLE Société CONS'TEL IROISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Supports d' enregistrement magnétiques ou optiques, vierges ou enregistrés, enregistrements de programmes audiovisuels, et cinématographiques, reportages, vidéomusiques, vidéocassettes. Appareils pour l'enregistrement de sons et d'images, dispositifs pour le montage de programmes audiovisuels et autres, films, pellicules, et photographies. Publicité radiophonique et télévisés, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courriers affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire, gestion des fichiers informatiques, tenue des livres, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires. Diffusion de programmes de télévision par tous moyens, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, télévision par ondes hertziennes, par câble et satellite. Emissions de télévision interactives, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunication, services de transmission d'information sur l'actualité par voie télématique. Productions de films d'actualité et d'information, productions d'émissions de télévision, production d'enregistrements audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et de télévision, divertissements télévisés, publication de films, montage de programmes, montage de bandes vidéos et de programmes multimédia, organisation et conduite de concours, conférences, colloques, séminaires et symposiums.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.