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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) société concessionnaire pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB
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AMELY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELY
société concessionnaire pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB), SA

Numéro de dépôt :
4011134
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
AMELY de société concessionnaire pour la construction et l\'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB

Présentation de la marque AMELY

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) société concessionnaire pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société concessionnaire pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB domicilié(e) 100 AVENUE DE SUFFREN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société concessionnaire pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc, M. Patrick TROULAY domicilié(e) 1440 ROUTE DE CLUSES, CS 60118 - 74130 - BONNEVILLE - France.

La marque AMELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELY est expirée depuis le 10 juin 2023.


société concessionnaire pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB), SA - 100 AVENUE DE SUFFREN - 75015 - PARIS - France - SIREN 582056511


société concessionnaire pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc, M. Patrick TROULAY - 1440 ROUTE DE CLUSES, CS 60118 - 74130 - BONNEVILLE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Financement de travaux ;

Conception, réalisation, financement de travaux et exploitation d'infrastructures et équipements routiers ;

Exploitation d'infrastructures et équipement routiers ;

Conception de travaux.