Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Liber-t Duo
SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANC (société anonyme d'économie mixte)

Numéro de dépôt :
3258680
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013
Liber-t Duo de SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L\'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANCd\'économie mixte

Présentation de la marque Liber-t Duo

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANCd'économie mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Liber-t Duo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANCd'économie mixte domicilié(e) 100, avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque Liber-t Duo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liber-t Duo est expirée depuis le 24 novembre 2013.

SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANCd'économie mixte a également déposé les autres marques suivantes : Libert-t Evasion


SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT BLANC (société anonyme d'économie mixte) - 100, avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 582056511


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, photographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, caisses comptables, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; supports de données magnétiques ; support de données optiques ; enseignes lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique. Services de publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires ; service d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Parrainage publicitaire. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Services de relations publiques. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'abonnement de télépéage. Services de comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps d'accès à une autoroute.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.