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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CONCEPTS ET DISTRIBUTION
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LES RUELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUELLES
Société CONCEPTS ET DISTRIBUTION société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97682045
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque LES RUELLES

Déposée le 11 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CONCEPTS ET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CONCEPTS ET DISTRIBUTION domicilié(e) 77 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 860 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS-AIDE Formaliste - France.

La marque LES RUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUELLES est expirée depuis le 11 juin 2007.

Société CONCEPTS ET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BALADE D'USINES , LES CHAIS


Société CONCEPTS ET DISTRIBUTION société à responsabilité limitée - 77 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France - SIREN 394860100


JURIS-AIDE Formaliste - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: Etuis pour clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), bottes en cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles. Malles et valises en cuir, imitations du cuir. Peaux d'animaux. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Linge de lit, linge de maison Linge de table (en matières textiles) Serviettes de toilettes (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Chiffons. Couverture de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non tissés (textiles). Tissus Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.