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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES
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Les Crémeux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Crémeux
SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, SAS

Numéro de dépôt :
4293918
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Crémeux de SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES

Présentation de la marque Les Crémeux

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Crémeux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES domicilié(e) ZA DE L'AUPRETIN, RUE NICEPHORE NIEPCE - 71500 - LOUHANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, M. MICHEL VANHOVE domicilié(e) ZA DE L'AUPRETIN, RUE NICEPHORE NIEPCE - 71500 - LOUHANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES , Les Crémeux de la Comtoise , LE CREATEUR FROMAGER , CREATEUR DE FROMAGE


SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, SAS - ZA DE L'AUPRETIN, RUE NICEPHORE NIEPCE - 71500 - LOUHANS - France - SIREN 645850397


SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES, M. MICHEL VANHOVE - ZA DE L'AUPRETIN, RUE NICEPHORE NIEPCE - 71500 - LOUHANS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°721936 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Produits laitiers ; Plats cuisinés ;

Sauces (condiments) .