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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES
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LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES
SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES S.A.S

Numéro de dépôt :
3292364
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES de SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES

Présentation de la marque LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES

Déposée le 11 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES domicilié(e) RUE NICEPHORE NIEPCE, ZA DE L'AUPRETIN,71500 LOUHANS - 71500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES S.A.S domicilié(e) RUE NICEPHORE NIEPCE, ZA DE L'AUPRETIN,71500 LOUHANS - 71500 - France.

La marque LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMTOISE DE SPECIALITÉS FROMAGÈRES est expirée depuis le 11 mai 2014.

SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES a également déposé les autres marques suivantes : Les Crémeux de la Comtoise , LE CREATEUR FROMAGER , CREATEUR DE FROMAGE , Les Crémeux


SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES S.A.S - RUE NICEPHORE NIEPCE, ZA DE L'AUPRETIN,71500 LOUHANS - 71500 - France - SIREN 645850397


SOCIETE COMTOISE DE SPECIALITES FROMAGERES S.A.S - RUE NICEPHORE NIEPCE, ZA DE L'AUPRETIN,71500 LOUHANS - 71500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Fromages d'appellation d'origine Comte, fromages fondus d'appellation d'origine comte, spécialités fromagères à base de fromage d'appellation d'origine comte, fromages d'appellation d'origine comte en mélanges, spécialités alimentaires à base de fromage d'appellation d'origine COMTE, produits alimentaires à base de fromage d'appellation d'origine COMTE.