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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Comptoir Vinicole de Champagne
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La Cuvée des Tzars
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cuvée des Tzars
Société Comptoir Vinicole de Champagne - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605093
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque La Cuvée des Tzars

Déposée le 5 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Société Comptoir Vinicole de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « La Cuvée des Tzars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Comptoir Vinicole de Champagne domicilié(e) 8 Place de la République, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine CORDIER - France.

La marque La Cuvée des Tzars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée des Tzars est expirée depuis le 5 janvier 2006.


Société Comptoir Vinicole de Champagne - Société Anonyme - 8 Place de la République, 51100 REIMS - France


Christine CORDIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Vin de provenance française, à savoir : Champagne