Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOUANT
Numéro de dépôt :
1714308
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque SOUANT
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMPTOIR CONTINENTAL DE CHONGQING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUANT est expirée depuis le 24 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21