Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HEADWEAR
SOCIETE SA COMPLEMENT

Numéro de dépôt :
96607372
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HEADWEAR

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEADWEAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPLEMENT domicilié(e) 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 727 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPLEMENT MrCOGOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COMPLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PWK 634 , 2000 , BABY SURFER , LA COMPIL , 1999 , ROLLER STREET , Sprint Box , 2001 , STREETWAVE


SOCIETE SA COMPLEMENT - 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France - SIREN 353727944


SA COMPLEMENT MrCOGOS - France


Inscription le 15 avril 1997 - Rejet total n°235833 - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1997-04-15

Tous articles coiffants en toutes matieres et notament: -Casquettes, chapeaux, bonnets, visières, bandeaux. Tous articles de ganterie en toutes matieres et notament: - Gants, moufles. - Echarpes, carres, foulards, en toutes matieres