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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPLEMENT
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2001
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2001
SOCIETE SA COMPLEMENT

Numéro de dépôt :
96615483
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque 2001

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMPLEMENT domicilié(e) 41 RUE DE REAUMUR , 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 727 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPLEMENT Mr COGOS - France.

La marque 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2001 est expirée depuis le 11 mars 2006.

SOCIETE COMPLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PWK 634 , 2000 , BABY SURFER , LA COMPIL , 1999 , ROLLER STREET , Sprint Box , HEADWEAR , STREETWAVE


SOCIETE SA COMPLEMENT - 41 RUE DE REAUMUR , 75003 PARIS - France - SIREN 353727944


SA COMPLEMENT Mr COGOS - France


Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334844 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Tous articles coiffants en toutes matières à savoir: - casquettes, chapeaux, bonnets, visières, bandeaux.Tous articles de ganterie en toutes matières à savoir: Moufles, gants. - Echarpes, carrés, foulards, en toutes matières